MENTIONS LÉGALES & CONDITIONS D’UTILISATION
Paris Wood Design

Le présent document regroupe les mentions légales, informations de propriété intellectuelle, politique
de confidentialité et conditions générales applicables au site internet Paris Wood Design.
1. Éditeur du site
Nom commercial : Paris Wood Design
Responsable du site : Paul Paris
Adresse : Rue René Masuy 1 boîte 1, 5170 Bois-de-Villers, Belgique
Téléphone : +32 492 45 25 03
Numéro TVA : BE0837343095
2. Hébergement
Le site internet est hébergé par :
Webador
https://www.webador.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Paris Wood Design, incluant notamment les textes,
visuels, photographies, modèles, plans, croquis, dessins, logos, éléments graphiques et créations,
sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, copie,
adaptation, imitation ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement
interdite.
4. Politique de confidentialité - RGPD
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demande de devis, échanges par e-mail) sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des
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- la suppression ;
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5. Cookies
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les performances du site.
6. Conditions générales
Les réalisations Paris Wood Design sont fabriquées artisanalement. Toute commande, devis ou
validation de projet implique l’acceptation des conditions générales de vente applicables à Paris
Wood Design. Les devis sont valables pendant quinze jours calendrier sauf mention contraire. Les
créations personnalisées ou réalisées sur mesure ne peuvent être reprises ni échangées sauf défaut
avéré. Les délais sont communiqués à titre indicatif. Les modèles, plans, dessins et concepts restent
la propriété exclusive de Paris Wood Design.
7. Limitation de responsabilité
Paris Wood Design ne pourra être tenu responsable des interruptions, erreurs techniques,
indisponibilités temporaires du site ou dommages indirects liés à l’utilisation du site internet.
8. Droit applicable
Le présent site et ses contenus sont soumis au droit belge. Tout litige relève exclusivement des
juridictions compétentes du ressort du siège social de Paris Wood Design.
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